Commentaires sur : Viva Italia ! http://korben.info/viva-italia.html Upgrade your mind Sun, 27 May 2012 22:54:00 +0000 hourly 1 http://wordpress.org/?v=3.3.2 Par : Macleodhttp://korben.info/viva-italia.html/comment-page-1#comment-1191 Macleod Fri, 26 Jan 2007 03:21:57 +0000 http://www.korben.info/?p=562#comment-1191 Désolé de gacher le plaisir, mais vous devriez lire l'article jusqu'au bout. En réalité, cette décision de la cours de cassation ne concerne qu'une affaire dont les faits se sont déroulés en 1999, période précédent les modifications des lois sur les droits d'auteur datant de 2000. En outre, les lois pénales n'ont pas de rétroactivité, ce qui signifie que seuls les faits commis après 2000 sont répréensible. Donc aucune avancée dans ce domaine. Désolé. Sinon une autre source concerant ce sujet : Désolé de gacher le plaisir, mais vous devriez lire l’article jusqu’au bout.
En réalité, cette décision de la cours de cassation ne concerne qu’une affaire dont les faits se sont déroulés en 1999, période précédent les modifications des lois sur les droits d’auteur datant de 2000.
En outre, les lois pénales n’ont pas de rétroactivité, ce qui signifie que seuls les faits commis après 2000 sont répréensible. Donc aucune avancée dans ce domaine.
Désolé.
Sinon une autre source concerant ce sujet :

]]> Par : Anonymehttp://korben.info/viva-italia.html/comment-page-1#comment-1190 Anonyme Wed, 24 Jan 2007 16:31:17 +0000 http://www.korben.info/?p=562#comment-1190 J'ai pas l'habitude de dire cela mais je vais le dire aussi...Viva ITALIA!!!!! Enfin un peu de justice dans le monde, un peu de démocratie.On satisfait la volonté de la majorité et non d'industriel engraissé par leur trop plein de fric,qui font pression sur les gouvernements et qui les corrompent ^^! (hum désolé pour mon emportement) Ah oui aussi, l'industrie du disc devrait revoir sa définition de lucratif.Je sais que pour eux les cd,dvd,etc (disc en tout genre) ils le voient comme des billets mais ce n'est pas de l'argent!(imaginez les gripsous avec des billets à la place des yeux) J’ai pas l’habitude de dire cela mais je vais le dire aussi…Viva ITALIA!!!!!

Enfin un peu de justice dans le monde, un peu de démocratie.On satisfait la volonté de la majorité et non d’industriel engraissé par leur trop plein de fric,qui font pression sur les gouvernements et qui les corrompent ^^!

(hum désolé pour mon emportement)

Ah oui aussi, l’industrie du disc devrait revoir sa définition de lucratif.Je sais que pour eux les cd,dvd,etc (disc en tout genre) ils le voient comme des billets mais ce n’est pas de l’argent!(imaginez les gripsous avec des billets à la place des yeux)

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