Si le téléchargement illégal est pour vous une drogue dure, que Hadopi vous empêche de dormir et que vous aimez le Bacalhau, courrez vous installer au Portugal.
L’ACAPOR (Association des commerçants de l’audiovisuel du Portugal) poursuivait en justice environ 2 000 téléchargeurs depuis début 2011 et le tribunal vient de rendre son verdict : Le P2P s’il est utilisé dans un cadre privé est 100% légal.
Les lois portugaises sur les droits d’auteur sont tellement dépassées que le concept même du partage de fichier n’y est pas mentionné. De plus, pour le tribunal, on ne peut pas savoir de manière certaine qui se cache derrière une adresse IP au moment des faits.
Du coup, le tribunal a décidé que si les Portugais ne font aucun business avec le p2p et qu’ils se contentent de pirater « en bon père de famille » (pour reprendre une expression chère à Xavier Niel), ils ne risquent rien. Y compris s’ils laissent le fichier en partage après l’avoir téléchargé.
ACAPOR est bien sûr très mécontente de cette décision, expliquant que le tribunal a pris là une solution de facilité pour ne pas entendre les 2000 personnes attaquées. Moi je pense plutôt que la justice portugaise a vu le bourbier actuel dans lequel sont les autres pays (comme la France avec Hadopi) et a décidé soigneusement d’éviter d’y plonger.
Merci à Jean pour le partage.